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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) L'OCCITANE INTERNATIONAL SA
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1862 LE COUVENT DES MINIMES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

1862 LE COUVENT DES MINIMES
L'OCCITANE INTERNATIONAL SA, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3957853
Date de dépôt :
02/11/2012
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
02/11/2022
1862 LE COUVENT DES MINIMES de L\'OCCITANE INTERNATIONAL SA

Présentation de la marque 1862 LE COUVENT DES MINIMES

Déposée par voie électronique le 2 novembre 2012 par la Société Anonyme (SA) L'OCCITANE INTERNATIONAL SA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « 1862 LE COUVENT DES MINIMES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-47 du 23 novembre 2012.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) L'OCCITANE INTERNATIONAL SA domicilié(e) 1 rue du Fort Rheinsheim - 2419 - Luxembourg - Luxembourg.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Spitz Legal Rechtsanwaltsgesellschaft mbH domicilié(e) 1 Rueckertstr - 80336 - Munich - Allemagne.

La marque 1862 LE COUVENT DES MINIMES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3957853.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 1862 LE COUVENT DES MINIMES est expirée depuis le 2 novembre 2022.

L'OCCITANE INTERNATIONAL SA a également déposé les autres marques suivantes : COLORS OF PROVENCE , ARAUCÁRIA , SOIN A LA RACINE DU CHEVEU HAIR CARE FROM THE ROOT , COULEURS DE PROVENCE , AGUAPÉ , EAU DES MINIMES COLOGNE BOTANICAL COLOGNE OF THE MINIMS , EAU AIMABLE COLOGNE BOTANICAL COLOGNE OF LOVE , M & L LABORATOIRES , JENIPAPO , BROMÉLIA


L'OCCITANE INTERNATIONAL SA, Société Anonyme - 1 rue du Fort Rheinsheim - 2419 - Luxembourg - Luxembourg


Spitz Legal Rechtsanwaltsgesellschaft mbH - 1 Rueckertstr - 80336 - Munich - Allemagne


Publication - Publication le 23 nov. 2012 au BOPI 2012-47

Enregistrement sans modification - Publication le 22 févr. 2013 au BOPI 2013-08

Inscription le 7 août 2017 - Transmission totale de propriété n°705815 - Publication le 8 sept. 2017 au BOPI 2017-08-07

Inscription le 18 octobre 2017 - Changement d'adresse n°709725 - Publication le 17 nov. 2017 au BOPI 2017-10-18

Savons, savonnettes, savons de toilette ; parfumerie ; parfums ; eaux de toilette ; eaux de senteur ; huiles essentielles ; cosmétiques ; lotions pour les cheveux ; dentifrices ; huiles de toilette ; huiles à usage cosmétique ; huiles pour la parfumerie ; huiles d'amandes à usage cosmétique ; shampooings, gels douche, bains moussants ; lotions et gels à usage cosmétique ; masques de beauté ; préparations cosmétiques pour le bain ; produits cosmétiques pour le soin de la peau ; crèmes cosmétiques ; produits de maquillage et de démaquillage ; produits de gommage pour la peau ; crayons à usage cosmétique ; cosmétique pour cils et sourcils ; talc pour la toilette ; produits de rasage ; lotions après-rasage ; laits de toilette ; nécessaires de cosmétiques ; fards ; mascaras ; poudre pour le maquillage ; fonds de teint ; laques pour les ongles ; produits pour le soin des ongles ; rouges à lèvres et baumes pour les lèvres non médicamenteux ; désodorisants à usage personnel (parfumerie) ; produits dépilatoires ; préparations cosmétiques pour l'amincissement ; préparations cosmétiques pour le bronzage de la peau ; produits cosmétiques anti-solaire ; serviettes imprégnées de lotions cosmétiques ; encens ; parfums d'ambiance ; produits pour parfumer le linge ; parfums d'oreiller ; pots-pourris odorants.